Mi Temps Th?Rapeutique Fonction Publique Territoriale Salaire / Cdd Sgen Cfdt Recherche Epst
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Le temps partiel thérapeutique s'applique de manière analogue dans les fonctions publiques d'état, territoriale et hospitalière, seuls les textes de référence . Désormais, le fonctionnaire adresse à l'autorité territoriale qui l'emploi une . La suppression de la condition d'un arrêt de travail pour raison de santé. A ce propos la circulaire ministérielle fait quelques recommandations. Il n'y a pas de tpt sans arrêt préalable dans la fonction publique.
Désormais, le fonctionnaire adresse à l'autorité territoriale qui l'emploi une .
Il n'y a pas de tpt sans arrêt préalable dans la fonction publique. Pour l'unsa fonction publique, le tpt est une modalité essentielle pour permettre aux agents publics de recourir aux soins nécessaires à leur . Fonctionnaires territoriaux et agents contractuels de la . Cependant, dans la fonction publique territoriale, le bénéfice de ce temps partiel annualisé de droit pour les agents concernés est subordonné à une . Au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique. Traitement dans la norme dsn. Lorsque les avis du médecin traitant et du médecin agréé ne sont pas concordants, le conseil médical compétent est saisi. L'agent présente une demande expresse de reprise des fonctions à temps partiel . A ce propos la circulaire ministérielle fait quelques recommandations. La suppression de la condition d'un arrêt de travail pour raison de santé. Le temps partiel thérapeutique s'applique de manière analogue dans les fonctions publiques d'état, territoriale et hospitalière, seuls les textes de référence . Désormais, le fonctionnaire adresse à l'autorité territoriale qui l'emploi une . L'intégration en dsn du tpt pour les individus .
Traitement dans la norme dsn. L'agent présente une demande expresse de reprise des fonctions à temps partiel . Il n'y a pas de tpt sans arrêt préalable dans la fonction publique. Cependant, dans la fonction publique territoriale, le bénéfice de ce temps partiel annualisé de droit pour les agents concernés est subordonné à une . Le temps partiel thérapeutique s'applique de manière analogue dans les fonctions publiques d'état, territoriale et hospitalière, seuls les textes de référence .
Lorsque les avis du médecin traitant et du médecin agréé ne sont pas concordants, le conseil médical compétent est saisi.
Désormais, le fonctionnaire adresse à l'autorité territoriale qui l'emploi une . Pour l'unsa fonction publique, le tpt est une modalité essentielle pour permettre aux agents publics de recourir aux soins nécessaires à leur . La suppression de la condition d'un arrêt de travail pour raison de santé. Traitement dans la norme dsn. L'agent présente une demande expresse de reprise des fonctions à temps partiel . Il n'y a pas de tpt sans arrêt préalable dans la fonction publique. Le temps partiel thérapeutique s'applique de manière analogue dans les fonctions publiques d'état, territoriale et hospitalière, seuls les textes de référence . Fonctionnaires territoriaux et agents contractuels de la . L'intégration en dsn du tpt pour les individus . A ce propos la circulaire ministérielle fait quelques recommandations. Lorsque les avis du médecin traitant et du médecin agréé ne sont pas concordants, le conseil médical compétent est saisi. Cependant, dans la fonction publique territoriale, le bénéfice de ce temps partiel annualisé de droit pour les agents concernés est subordonné à une . Au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique.
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Traitement dans la norme dsn.
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